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impôts, la vérité dans le détail: la taxe foncière

 

La taxe foncière : pour les propriétaires et les entreprises

Nous allons concentrer notre explication sur la part communale sachant que la part départementale et la part sur les ordures ménagères fonctionnent sur le même principe mais avec des taux différents.

La taxe foncière est calculée selon le même principe que la taxe d’habitation : une base multipliée par un taux. le total des bases d'imposition, pour la taxe foncière batie, est plus de deux fois plus important que le total des bases de la taxe d’habitation.En effet, u

ne différence majeure apparaît : Les bases globales d’imposition comprennent l’immobilier d’entreprise.

Ainsi la valeur des bases de Lezennes pour la taxe d’habitation s’élève à 2014500 euros (Elles ne comprennent que les logements des particuliers). Les bases totales servant au calcul de la taxe foncière pour notre commune d’élèvent à 4665000 euros. (Elles comprennent en plus l’immobilier d’entreprise).

Voilà pourquoi la base équivaut à 1516 euros par habitant alors que pour une commune de même taille mais avec moins d’entreprises cela donnerait une base par habitant bien inférieure 1000 euros. 

Vu de l’extérieur, ce total pourrait donc donner l’illusion d’une taxe élevée. Or le taux appliqué (19,91% : le même depuis plus de 10 ans) aboutit à une taxe qui correspond à la moyenne observée dans les communes de même taille. Selon les foyers elle varie entre 150 et 250 euros (part communale) pour une moyenne nationale de 180 euros. (voir l'article "la vérité sur les impôts, suite...)

L’augmentation annuelle de 1,8% s’explique (au même titre que la taxe d’habitation) par la revalorisation des bases décidée par le Parlement.



12/11/2013
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